Déposée le 13 décembre 2004 par Perrier Johann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MS PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est Perrier Johann domicilié(e) 21 rue Bizet - 78380 - BOUGIVAL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Johann Perrier domicilié(e) 21 rue georges Bizet - 78380 - BOUGIVAL - France.
La marque MS PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MS PROJECT arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.
Perrier Johann a également déposé les autres marques suivantes : MODERN ROMANTICS
Perrier Johann - 21 rue Bizet - 78380 - BOUGIVAL - France
Johann Perrier - 21 rue georges Bizet - 78380 - BOUGIVAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2014 n°2571601 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-16
Supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, disques phonographiques, disques compacts, bandes, cassettes, et cartouches audio, bandes, disques et fils magnétiques utilisés comme supports d'enregistrement audio ou vidéo, disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproductions du son ou des images, films, films fixes. Livres, couvertures de livres, journaux, brochures, magazines (périodiques), périodiques, calendriers, images, revues, photographies, couvertures pour magazines, articles de papeterie, crayons, plan, cartes, affiches, stylos, mouchoirs en papier, crayons à dessin, instruments d'écriture, autocollants, decalcomanies, fournitures pour artistes (autres que peintres et vernis) ; pinceaux, agendas, instruments de dessin, cartes de voeux, materiel d'enseignement et de formation (hormis appareils), carnets d'adresses, catalogues, brochures, programmes, adhésifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le ménage. Services de divertissements fournis par un artiste executant, spectacles musicaux, services d'enregistrements audio et de spectacles vidéos, concerts, représentations musicales et vidéos, divertissements réalisés par des productions théatrales et des cabarets, réalisations d'enregistrements vidéo et/ou audio, représentation, production et réalisation de spectacles, de représentations musicales, de concerts et de programmes vidéos, radiophoniques et télévisuels, préstations de studios d'enregistrement, de cinéma, de vidéo et de télévision, services d'enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisuel, édition, edition de musique, radiodiffusion et télédiffusion, services de production et de diffusion de phonogrammes, de films et de vidéos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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